Acheter en nue-propriété
Afin de vous permettre de diversifier vos investissements, Nouvelle Vague s’associe à des partenaires spécialistes de programmes d’investissement en nue-propriété.
Pourquoi cette stratégie patrimoniale?
- Un investissement patrimonial : l'acquisition de biens immobiliers en démembrement de propriété se présente en effet comme un investissement patrimonial offrant un équilibre optimal entre rendement financier et sécurité de l'investissement. En optant pour cette forme d'investissement, vous avez la possibilité d'acheter un bien immobilier à un prix réduit, bénéficiant d'une diminution allant de 30% à 50% par rapport à sa valeur en pleine propriété. Cette réduction du prix est directement liée à la rentabilité de votre placement.
- En échange de ce prix réduit, un droit temporaire d'usage, de jouissance et de perception de loyers (dénommé "usufruit") est concédé à un organisme locatif, qu'il soit public ou privé, pour une durée prédéfinie de 10 à 20 ans. Pendant cette période, le détenteur de la nue-propriété ne bénéficie pas des revenus locatifs mais il est exempt de toute charge, taxe ou impôt relatif au bien, sans avoir à en gérer les aspects pratiques ou administratifs. Ce même investisseur conserve la liberté de céder ou de léguer son bien à ses héritiers à tout moment.
- À l'expiration de la période d'usufruit, la pleine propriété du bien est automatiquement réattribuée au détenteur de la nue-propriété sans frais ni démarche administrative supplémentaire, lui permettant alors de l'exploiter ou de le vendre selon son choix. Cette forme d'investissement ne repose pas sur des dispositifs fiscaux éphémères mais trouve sa base légale dans le code civil.
- Sur le plan fiscal, l'investissement en nue-propriété est particulièrement avantageux, n'engendrant pas de fiscalité directe et permettant souvent une optimisation fiscale significative de la situation globale de l'investisseur. Aucun revenu locatif perçu signifie aucune imposition sur le revenu sur ladite période. De plus, la réduction obtenue sur le prix d'achat n'est pas taxée. La taxe foncière est, elle aussi, à la charge de l'usufruitier durant la période de démembrement, allégeant d'autant la charge fiscale du nu-propriétaire.
L'acquisition en nue-propriété échappe également à l'assiette de l'Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI), offrant une stratégie de repli intéressante pour les biens immobiliers autrement imposables. De surcroît, la possibilité de déduction des intérêts d'emprunt sur les revenus fonciers, dans le cas d'un financement par emprunt, vient renforcer l'attractivité fiscale de ce type d'investissement.
- Les frais notariés, ou droits de mutation, sont également réduits lors de l'achat en nue-propriété, puisqu'ils sont calculés sur la valeur démembrement de la propriété, et non sur sa pleine valeur, et sont encore plus avantageux pour des usufruits de longue durée.
- Quant à l'impôt sur la plus-value immobilière lors de la revente, les conditions sont particulièrement favorables : la base taxable est réduite grâce à la prise en compte de la valeur pleine du bien lors de son acquisition et non du montant payé pour la nue-propriété, avec la possibilité d'ajuster cette base à l'aide de forfaits pour frais de notaire et travaux, ainsi qu'un abattement pour la durée de détention dès l'acquisition de la nue-propriété.